Jean-Pierre Royanez

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Pierre Royanez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2002-11-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
depart_retraite
JORFTEXT000000779918(source JORF)
admission
24 Septembre 200224/09/2002
De: Royanez (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Bastia
Objet:
président du tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2000-10-30"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
JORFTEXT000000581742(source JORF)
mutation
28 Avril 200028/04/2000
De: Royanez (Jean-Pierre, Julien, François)
président du tribunal administratif de Bastia. Chevalier du 25 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
31 mai 1985
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-25"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
promotion
30 Mars 199730/03/1997
De: Royanez (Jean-Pierre)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Nice
Objet:
président du tribunal administratif de Bastia
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="1996-05-15"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
president
JORFTEXT000000193088(source JORF)
affectation
14 Mai 199614/05/1996
De: Jean-Pierre Royanez
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et
vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
JORFTEXT000000181031(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Pierre Royanez
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1993
Groupe:
Appel est établi
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi"
JORFTEXT000000728247(source JORF)
inscription
26 Juin 199326/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.